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L'original de cette page est en anglais.

La science doit mettre le droit d'auteur de côté

par Richard M. Stallman

Il arrive souvent que de nombreux points amenant à la conclusion que la liberté du logiciel doit être universelle s'appliquent à d'autres formes d'œuvres d'expression, bien que de manière différente. Cet essai concerne l'application de principes en rapport avec la liberté du logiciel au domaine de la littérature. En général, ces questions sont orthogonales à la liberté du logiciel, mais nous présentons ici des essais comme celui-ci parce que de nombreuses personnes intéressées par le logiciel libre veulent savoir comment ces principes peuvent s'appliquer à des domaines autres que le logiciel.

(Cet article est paru dans le forum webdebates de la revue Nature en 2001)

Il doit être évident pour tout un chacun que la littérature scientifique est faite pour diffuser les connaissances scientifiques, et que les revues scientifiques existent pour faciliter ce travail. Par conséquent les règles d'utilisation de la littérature scientifique doivent être de nature à aider à atteindre cet objectif.

Les règles actuelles, appelées droit d'auteur [copyright]1, ont été établies à l'époque de la presse écrite, une méthode de publication de masse inévitablement centralisée. Dans un contexte de presse écrite, le droit d'auteur sur les articles de revues n'était une contrainte que pour les éditeurs – les obligeant à obtenir une autorisation avant de publier un article – ainsi que pour les plagiaires potentiels. Elle aidait les revues à fonctionner et à faire circuler les connaissances, sans gêner le travail utile des scientifiques ou des étudiants, qu'ils soient lecteurs ou auteurs d'articles. Ces règles convenaient bien à ce système.

Mais la technique actuelle de publication scientifique est le web. Quelles sont les règles susceptibles d'assurer une diffusion maximale des articles et connaissances scientifiques sur le web ? Il faut que les articles soient diffusés sous des formats non privateurs2, en accès libre pour tous. Et chacun doit avoir le droit de placer les articles sur un site « miroir », c'est-à-dire de les republier intégralement en indiquant correctement la source.

Ces règles doivent s'appliquer aussi bien aux anciens articles qu'aux nouveaux, lorsqu'ils sont diffusés sous forme électronique. Mais il n'y a pas de nécessité vitale à modifier le système actuel de droit d'auteur en ce qui concerne la publication des revues sur papier parce qu'il n'y a pas de problème dans ce domaine.

Malheureusement, il semble que tout le monde ne soit pas d'accord avec les évidences exprimées au début de cet article. De nombreux éditeurs de revues semblent croire que l'objectif de la littérature scientifique est de leur permettre de publier des revues afin de recueillir des abonnements de scientifiques et d'étudiants. Partager un tel point de vue c'est « confondre la fin et les moyens ».

Leur approche consiste à restreindre la simple consultation de la littérature scientifique à ceux qui peuvent et veulent payer pour cela. Ils utilisent le droit d'auteur, qui est toujours en vigueur malgré son inadaptation aux réseaux informatiques, comme excuse pour dissuader les scientifiques de choisir de nouvelles règles.

Dans l'intérêt de la coopération scientifique et de l'avenir de l'humanité, nous devons refuser les bases mêmes de cette approche – non seulement les systèmes d'obstruction qui ont été établis, mais aussi les priorités mal placées qui les ont inspirés.

Les éditeurs de revues affirment parfois que la mise à disposition en ligne nécessite des serveurs puissants, et qu'ils sont obligés de faire payer l'accès pour financer ces serveurs. Ce « problème » est une conséquence de sa propre « solution ». Que l'on donne à chacun la liberté de publier sur un site miroir, et les bibliothèques du monde entier vont créer des sites miroirs pour faire face à la demande. Cette solution décentralisée réduira les besoins du réseau en bande passante et assurera un accès plus rapide, tout en protégeant les publications scientifiques contre une perte accidentelle.

Les maisons d'édition disent aussi qu'il faut un accès payant pour rémunérer les relecteurs. Admettons qu'il faille les payer ; c'est l'arbre qui cache la forêt. Les frais de publication d'un article moyen varient entre 1  et 3 pour cent du coût de financement de la recherche qui l'a suscité. Un si faible pourcentage ne justifie pas que l'on fasse obstruction à l'utilisation des résultats.

Au lieu de cela, les coûts de publication pourraient être couverts, par exemple, par des frais à la page pour les auteurs, qui pourraient les faire financer par les commanditaires de la recherche. Ces commanditaires ne devraient pas s'y opposer dans la mesure où ils financent déjà lourdement cette publication par l'intermédiaire des frais que constituent l'abonnement de la bibliothèque universitaire à la revue. En changeant le modèle économique (transfert des coûts de publication vers les commanditaires de la recherche), on peut éliminer le besoin apparent de restreindre la consultation. L'auteur occasionnel qui n'est pas affilié à une institution ou une entreprise, et qui n'a pas de commanditaire pour sa recherche, pourrait être dispensé des frais à la page, qui seraient répercutés sur les auteurs soutenus par des institutions.

Une autre justification pour faire payer l'accès aux publications en ligne est qu'il faut financer la conversion des archives imprimées au format électronique. Ce travail doit être fait, mais il nous faut trouver des alternatives qui ne remettent pas en cause le libre accès au résultat. Le travail lui-même ne sera pas plus difficile, ni plus coûteux. Il est contre-productif de numériser des archives et de gâcher le résultat de ce travail en en restreignant l'accès.

La Constitution des États-Unis dit que le copyright (droit d'auteur) existe « pour promouvoir le progrès de la science ». Quand le droit d'auteur freine les progrès de la science, la science doit mettre le droit d'auteur de côté.


Suite de l'histoire

Certaines universités ont adopté des règles tendant à amoindrir le pouvoir des éditeurs. Par exemple voici les règles d'accès libre du MIT :
http://info-libraries.mit.edu/scholarly/mit-open-access/open-access-at-mit/mit-open-access-policy/. Nous avons besoin d'une politique plus ferme, cependant, puisque celle-là permet à certains auteurs de se retirer du système (c'est-à-dire de s'écraser).

Le gouvernement américain a imposé une condition appelée public access (accès du public) à certaines recherches subventionnées. Elle exige que ces recherches soient publiées pendant un certain laps de temps sur un site qui autorise tout un chacun à lire l'article. Cette exigence est un pas dans la bonne direction, mais elle est inadéquate parce qu'elle n'inclut pas la liberté de redistribuer l'article.

Curieusement, le concept antérieur d'open access dans l'« Initiative de Budapest pour l'accès ouvert » [Budapest Open Access Initiative] de 2002 comprenait, lui, la liberté de redistribuer. J'ai signé cette déclaration, malgré mes réticences envers le mot open, parce qu'en substance cette position était correcte.

Cependant, le mot open a eu le dessus : des militants influents de l'open access ont ultérieurement laissé tomber la liberté de redistribuer. Je continue à soutenir la position de la BOAI, mais maintenant qu'open access veut dire quelque chose d'autre, je m'y réfère par l'expression « publication librement redistribuable ».


Notes de traduction
  1. Le droit d'auteur français n'est pas exactement équivalent au copyright américain du point de vue juridique, mais ce qui est dit ici de son application à la publication scientifique est d'ordre assez général pour que l'on considère les deux termes comme équivalents. 
  2. Autre traduction de proprietary : propriétaire. 

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